Mentions légales

Foyer Vyxa » Mentions légales

Nom : Foyer Vyxa
Nom du site web : https://foyervyxa.fr
Condition du propriétaire : individuel
Éditeur : Kenny De Dominicis
Responsable de la publication : Foyer Vyxa
Email de contact : contact@foyervyxa.fr
Hébergement : O2switch – Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

Acceptation des conditions

En consultant et utilisant ce site, vous reconnaissez accepter sans réserve l’ensemble des conditions générales d’utilisation exposées ci-après. Ces dernières peuvent être modifiées à tout moment ; il vous appartient donc de les consulter régulièrement.

Politique des liens

Liens sortants

Les liens hypertextes présents sur ce site et pointant vers des ressources externes ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire, que ce soit quant à leur contenu, leur pertinence ou leur disponibilité.

Liens entrants

Les liens pointant vers ce site depuis des sites tiers sont autorisés dès lors qu’ils s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre, ne prêtent pas à confusion et ne présentent pas le site de manière tendancieuse.

Le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression de tout lien ne respectant pas ces règles.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Contributions des utilisateurs

Ce site permet aux visiteurs de partager leurs contributions dans les espaces prévus à cet effet, notamment au travers des commentaires. Chaque contribution engage la seule responsabilité de son auteur, sur les plans moral et juridique.

Le propriétaire se réserve la faculté de supprimer, sans justification ni préavis, tout contenu non conforme à la ligne éditoriale du site ou contraire aux lois applicables.

Limitation de responsabilité

L’ensemble des informations et documents accessibles sur ce site est publié à titre indicatif. Ces éléments ne prétendent à aucune exhaustivité et ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire.

Aucune responsabilité ne pourra être retenue contre le propriétaire du site au titre des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.